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Conditions d’utilisation

Conditions d’utilisation. Ce modèle est un exemple de texte  qui n’est pas complet et ne peut être publié. Les conditions d'utilisation ont pour but de protéger les propriétaires de site. Ces derniers peuvent définir leurs propres conditions générales et répondre aux exigences s’imposant à eux  en matière d’information. Dans le cas d’une boutique en ligne, les informations obligatoires peuvent être par exemple, l’ajout de détails concernant les articles, les prix, les termes du contrat, la résiliation et l’annulation, Les conditions d’utilisation doivent également contenir les titres et être formulées en fonction des besoins de votre propre entreprise. Afin de vous assurer que vous respectez pleinement vos obligations légales, nous vous conseillons vivement de demander conseil à un professionnel afin de mieux comprendre quelles sont les exigences qui vous concernent spécifiquement.
 

Cliquez ici pour des informations plus détaillées sur comment formuler vos conditions d’utilisation.

Compagnie Spell Mistake(s)

SIRET 813 405 339 00025 

Déclarations d'activité d'entrepreneur de spectacle vivant
PLATESV-R-2021-011275 et -011278

04 28 04 44 13

La cie Spell Mistake(s) est conventionée à l'émergence par la Ville de Saint-Étienne

Nos projets sont soutenus par la DRAC Auvergne-Rhône-Alpes, par la Région Auvergne-Rhône-Alpes, par le Département de la Loire, et par la SPEDIDAM.

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